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The Military Law and the Law of War Review
PUBLISHED UNDER THE AUSPICES OF THE INTERNATIONAL SOCIETY FOR MILITARY LAW AND THE LAW OF WAR

 
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Review 2014 - Volume 53

Roberta Arnold & Stanislas Horvat



AVANT-PROPOS

Cher lecteur,

Vous avez en mains la Revue 2014. En tant que nouveau directeur et nouvelle rédactrice en chef, nous tenons à vous remercier pour votre confiance et pour votre fidélité.

Vous aurez remarqué, au cours des années précédentes, que la direction et la rédaction ont fourni d’importants efforts pour faire de la Revue de Droit militaire et de Droit de la Guerre une revue scientifique internationale multilingue de qualité. Chaque projet de texte est actuellement soumis à une analyse approfondie par le conseil de rédaction et à un double ‘peer review’ par des pairs spécialistes en la matière concernée, l’auteur est alors intensément suivi au cours de la rédaction de la version finale de l’article, et un double travail d’édition est ensuite réalisé avant que le résultat final ne soit soumis à l’oeil critique du lecteur.

Des dizaines de bénévoles unissent leurs efforts pour réaliser ce long processus afin de garantir la qualité que nous souhaitons vous offrir, chaque tome durant. Certes, ce processus demande énormément de temps, retardant parfois sensiblement la parution de la revue, mais c’est le temps nécessaire pour vous livrer cette qualité scientifique que vous êtes en droit d’exiger.

Toute cette équipe de collaborateurs vous remercie pour l’intérêt que vous montrez pour son travail. Par votre abonnement, vous nous encouragez à poursuivre nos efforts. Nous espérons pouvoir continuer à bénéficier de votre confiance, qui nous tient à coeur.

Que trouverez-vous donc dans cette Revue 2014 ?

Un des points forts de l’actualité de 2014 est la crise dans l’est de l’Ukraine et dans la péninsule de la Crimée. Nous avons demandé à quelques auteurs de faire une analyse juridique de la situation. Dans le premier tome de cette Revue, Peter Olson examine la légalité de l’usage de la force par la Russie en Crimée, et il soumet à un examen critique les arguments juridiques découlant des déclarations des dirigeants russes. Mauro Mantovani et Daniel Rickenbacher développent les principaux arguments avancés, par la Russie d’une part et par l’Occident d’autre part, pour défendre ou condamner le rattachement de la Crimée à la Russie. Thomas Grant étudie la revendication d’auto-détermination, par des groupes en Crimée et dans l’est de l’Ukraine, afin de se séparer unilatéralement de l’Etat ukrainien. Michael Bothe, quant à lui, développe le statut de la Crimée et ses conséquences en droit international, et dès lors les droits et devoirs de ses habitants et des Etats tiers.

Les juridictions militaires font également l’objet d’analyse dans cette revue. Leslie Esbrook fait l’état de la réforme des dernières années de la justice militaire en Turquie, évalue les mesures prises et les confronte aux normes idéales pour la justice militaire. Nelson Atanga Ayamdoo décrit la problématique procédurale des recours devant la Cour suprême du Ghana par des militaires, après son arrêt dans l’affaire du lieutenant Oduro, qui chamboule la procédure d’appel suivie pendant plus d’une décennie.

Le tome 2 aborde un autre sujet d’actualité, à savoir les opérations militaires à l’étranger. Camilla Guldahl Cooper s’intéresse aux règles d’engagement, leur objectif, leur développement et leur application concrète. Zsuzsanna Deen-Racsmány décrit de manière critique les mesures prises par l’ONU en matière de répression pénale du personnel de maintien de la paix. Aurel Sari démontre que l’arrêt Jaloud c./ les Pays-Bas de la Cour européenne des Droits de l’Homme concernant l’application extraterritoriale de la CEDH pendant des opérations militaires, énonce certes la nouvelle notion de « maîtrise complète du terrain », mais élargit la notion de « contrôle » de manière inquiétante.

Toujours dans le cadre de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme, Bart van der Sloot retrace le recours à l’état d’urgence prévu à l’article 15 de la CEDH et son interprétation de plus en plus large dans le cadre de la lutte antiterroriste.

Outre ces articles, comme d’habitude, nous attirons aussi votre attention sur quelques publications dignes d’intérêt. Vous en trouverez une description à la fin de chaque tome de la revue.

Nous vous souhaitons une agréable lecture !

Stanislas Horvat
Directeur
Roberta Arnold
Rédactrice en chef