Roberta Arnold & Stanislas Horvat
AVANT-PROPOS
Cher lecteur,
Vous avez en mains la Revue 2014. En tant que nouveau directeur et
nouvelle rédactrice en chef, nous tenons à vous remercier pour votre
confiance et pour votre fidélité.
Vous aurez remarqué, au cours des années précédentes, que la direction
et la rédaction ont fourni d’importants efforts pour faire de la Revue
de Droit militaire et de Droit de la Guerre une revue scientifique
internationale multilingue de qualité. Chaque projet de texte est
actuellement soumis à une analyse approfondie par le conseil de
rédaction et à un double ‘peer review’ par des pairs spécialistes en la
matière concernée, l’auteur est alors intensément suivi au cours de la
rédaction de la version finale de l’article, et un double travail d’édition
est ensuite réalisé avant que le résultat final ne soit soumis à l’oeil
critique du lecteur.
Des dizaines de bénévoles unissent leurs efforts pour réaliser ce long
processus afin de garantir la qualité que nous souhaitons vous offrir,
chaque tome durant. Certes, ce processus demande énormément de
temps, retardant parfois sensiblement la parution de la revue, mais c’est
le temps nécessaire pour vous livrer cette qualité scientifique que vous
êtes en droit d’exiger.
Toute cette équipe de collaborateurs vous remercie pour l’intérêt
que vous montrez pour son travail. Par votre abonnement, vous nous
encouragez à poursuivre nos efforts. Nous espérons pouvoir continuer
à bénéficier de votre confiance, qui nous tient à coeur.
Que trouverez-vous donc dans cette Revue 2014 ?
Un des points forts de l’actualité de 2014 est la crise dans l’est de
l’Ukraine et dans la péninsule de la Crimée. Nous avons demandé à
quelques auteurs de faire une analyse juridique de la situation. Dans le
premier tome de cette Revue, Peter Olson examine la légalité de l’usage
de la force par la Russie en Crimée, et il soumet à un examen critique les
arguments juridiques découlant des déclarations des dirigeants russes.
Mauro Mantovani et Daniel Rickenbacher développent les principaux
arguments avancés, par la Russie d’une part et par l’Occident d’autre
part, pour défendre ou condamner le rattachement de la Crimée à la
Russie. Thomas Grant étudie la revendication d’auto-détermination,
par des groupes en Crimée et dans l’est de l’Ukraine, afin de se
séparer unilatéralement de l’Etat ukrainien. Michael Bothe, quant
à lui, développe le statut de la Crimée et ses conséquences en droit
international, et dès lors les droits et devoirs de ses habitants et des
Etats tiers.
Les juridictions militaires font également l’objet d’analyse dans cette
revue. Leslie Esbrook fait l’état de la réforme des dernières années de
la justice militaire en Turquie, évalue les mesures prises et les confronte
aux normes idéales pour la justice militaire. Nelson Atanga Ayamdoo
décrit la problématique procédurale des recours devant la Cour suprême
du Ghana par des militaires, après son arrêt dans l’affaire du lieutenant
Oduro, qui chamboule la procédure d’appel suivie pendant plus d’une
décennie.
Le tome 2 aborde un autre sujet d’actualité, à savoir les opérations
militaires à l’étranger. Camilla Guldahl Cooper s’intéresse aux règles
d’engagement, leur objectif, leur développement et leur application
concrète. Zsuzsanna Deen-Racsmány décrit de manière critique les
mesures prises par l’ONU en matière de répression pénale du personnel
de maintien de la paix. Aurel Sari démontre que l’arrêt Jaloud c./ les
Pays-Bas de la Cour européenne des Droits de l’Homme concernant
l’application extraterritoriale de la CEDH pendant des opérations
militaires, énonce certes la nouvelle notion de « maîtrise complète du
terrain », mais élargit la notion de « contrôle » de manière inquiétante.
Toujours dans le cadre de la jurisprudence de la Cour européenne
des Droits de l’Homme, Bart van der Sloot retrace le recours à l’état
d’urgence prévu à l’article 15 de la CEDH et son interprétation de plus
en plus large dans le cadre de la lutte antiterroriste.
Outre ces articles, comme d’habitude, nous attirons aussi votre attention
sur quelques publications dignes d’intérêt. Vous en trouverez une
description à la fin de chaque tome de la revue.
Nous vous souhaitons une agréable lecture !
Stanislas Horvat Directeur
|
Roberta Arnold Rédactrice en chef
|